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Archives modernes (1800-1940)

Cultes

Archives concordataires.

Articles 1V1 à 1V180.

Table des matières :

Affaires générales (1V1 à 1V7) ; personnel (1V8 à 1V25) ; police du culte (1V26 et 1V27) ; cloches, pompes funèbres, oblations (1V28) ; plaintes (1V29 à 1V36) ; associations et congrégations religieuses (1V37 à 1V40) ; édifices diocésains (1V41 à 1V58) ; fabriques (1V59 à 1V94) ; dons et legs (1V95 à 1V144) ; culte protestant (1V145 à 1V148) ; culte israélite (1V149 à 1V180).

Articles 7AL1 à 7AL318.

Table des matières :

Administration des cultes (7AL1 à 7AL79) ; biens ecclésiastiques (7AL80 à 7AL132) ; édifices cultuels (7AL133 à 7AL268) ; inhumations et cimetières (7AL269 à 7AL276) ; cimetières (7AL277 à 7AL318).

Articles 2V1 à 2V89.

Table des matières :

Subventions(2V1) ; culte catholique (2V2 à 2V69 et 2V88) ; congrégations religieuses (2V70 à 2V75 et 2V89) ; culte protestant (2V76 à 2V83) ; culte israélite (2V84 à 2V87).

 
 

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