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Archives modernes (1800-1940)

Administration préfectorale

Textes officiels et conseil de préfecture (1800-1940)

Série K.

Table des matières :

Journaux officiels, bulletins des lois et du ministère de l'intérieur, recueil des actes administratifs, délibérations de l'assemblée régionale (série PER : voir l'état des instruments de recherche)

Enregistrement des lois (10K1)

Arrêtés du préfet (11K1 à 11K34)

Arrêtés préfectoraux et actes administratifs soumis à l'enregistrement (33K1 à 33K6)

Correspondance préfectorale (15K1 à 15K15)

Registres généraux du département (15K16 à 15K33)

Bureaux de la préfecture (15K34 à 15K77)

Divisions de la préfecture (15K78 à 15K104)

Conseil de préfecture (16K1 à 32K1)

  • Procès-verbaux des séances (16K1 à 16K6)
  • Arrêtés (17K1 à 19K6)
    • An VIII-1819 (toutes matières (17K1 à 17K15)
    • Dégrèvements d'impôts (17K16 à 17K65)
    • Contentieux (18K1 à 18K50)
    • Inscriptions sur les listes électorales, contestations d'élections (19K1 à 19K7)
  • Enregistrement des réclamations (20K1 à 26K2)
    • Contributions directes (20K1 à 20K11)
    • Contentieux (21K1 à 22K1)
    • Comptes communaux et affaires diverses (23K1 à 23K3)
    • Prestations (24K1 à 24K6)
    • Poids et mesures, visites des pharmacies (25K1)
    • Taxe sur les chiens (26K1 et 26K2)
  • Dossiers de procédure (27K1 à 32K1)
    • Dégrèvements (27K1 à 27K27)
    • Contentieux (28K1 à 32K1)

Sous-série 1AL.

Table des matières :

Délibérations du Reichstag (1AL1/1 à 1AL4/104)

Délibérations du Parlement d'Alsace-Lorraine (1AL5/1 à 1AL10/1)

Délibérations du conseil général de la Lorraine (1AL11/1 à 1AL12/40)

Bulletins des lois (1AL13/1 à 1AL1AL/16/2)

  • Empire allemand (1AL13/1 à 1AL14/6)
  • Alsace-Lorraine (1AL15/1 à 1AL16/2)

Recueil des actes administratifs (1AL17/1 à 1AL24/1)

  • Empire allemand (1AL17/1 à 1AL18/1)
  • Alsace-Lorraine (1AL19/1 à 1AL24/1)

Journaux officiels (1AL25/1 à 1AL34/5)

  • Empire allemand (1AL25/1 à 1AL26/9)
  • Alsace-Lorraine (1AL27/1 à 1AL29/12)
  • Lorraine (1AL30/1 à 1AL34/5)

Journaux (1AL35/1 à 1AL76/22)

  • Imprimés à Metz en langue française (1AL35/1 à 1AL48/6)
  • Imprimés à Metz en langue allemande (1AL49/1 à 1AL76/22)
    • Journaux de la Lorraine et de Metz (1AL49/1 à 1AL56/5)
    • Journaux des arrondissements (1AL57/1 à 1AL76/22)
  • Journaux divers (1AL77/1 à 1AL77/4 et 1AL80 à 1AL81)
  • Journaux de guerre (1AL78/1 à 1AL78/12)
  • Journaux français (1AL79/1 à 1AL12)
 
 

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