un site du département de la moselle

Archives modernes (1800-1940)

Administration départementale

Sous-séries 1N à 71N.

Table des matières :

Conseil général (1N1 à 7N54)

Conseils d'arrondissement (8N1 à 10N4)

Comptabilité générale du département (11N1 à 16N1)

Immeubles et meubles départementaux (17N1 à 48N2)

  • Affaires générales (17N1)
  • Préfecture (18N1 à 19N4)
  • Sous-préfectures (20N1 à 22N1)
  • Mobilier de l'évêché (23N1)
  • Tribunaux (24N1 à 29N1)
  • Prisons (30N1 à 32N2)
  • Casernes de gendarmerie (33N1 à 43N1)
  • Instruction publique (44N1 à 46N2)
  • Dispensaire de Metz et pépinière départementale (47N1 à 48N2)

Archives départementales (49N1 à 71N1)

Sous-série 6AL.

Table des matières :

  • Conseil général (6AL1)
  • Comptabilité publique (6AL2 à 6AL18)
  • Registres de comptabilité (6AL19 à 6AL248)
  • Contributions directes (6AL249)
  • Contributions indirectes (6AL250)
  • Emprunts (6AL251 à 6AL286)
  • Pensions (6AL287 à 6AL320)
  • Biens domaniaux et départementaux en Lorraine (6AL321 à 6AL331)
  • Biens domaniaux (6AL332 à 6AL348/2)
  • Propriétés départementales (6AL349 à 6AL446)
  • Administration des propriétés publiques (6AL447 à 6AL454)
  • Frais de bureau (6AL455 et 6AL456)
  • Divers (6AL457 à 6AL466)

Sous-série 72N.

Table des matières :

Conseil général (72N1 à 72N42)

  • Délibérations de l'assemblée (72N1 à 72N36)
  • Commission départementale (72N37 à 72N39)
  • Commissions d'arrondissement (72N40 à 72N42)

Comptabilité générale du département (72N43 à 72N91 et 72N229)

Immeubles et bâtiments départementaux (72N92 à 72N167 et 72N228)

  • Préfecture (72N92 à 72N108)
  • Préfecture et sous-préfectures (72N109 à 72N111)
  • Tribunaux (72N112 et 72N113)
  • Casernes de gendarmerie (72N114 à 72N151 et 72N228)
  • Instruction publique (72N152/1 à 72N157)
  • Ecole d'agriculture de la ferme des Mesnils (72N158 à 72N159)
  • Office du service d'hygiène (72N160)
  • Pouponnière départementale (72N161 et 72N162)
  • Asiles d'aliénés (72N163)
  • Sanatorium d'Abreschviller, domaine de Lettenbach (72N164)
  • Station viticole de Laquenexy (72N228)
  • Affaires départementales (72N165)
  • Mobilier de la préfecture (72N166 à 72N167)

Archives départementales (72N168 à 72N227)

 
 

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