Archives modernes (1800-1940)
Administration communale
Il convient de ne pas confondre ces dossiers de tutelle sur les affaires communales aux fonds d'archives communales à proprement parler, conservés en série E-Dépôt.
Le travail de classement et de description en cours sur les dossiers d'administration et de voirie communale de 1800 à 1870 (sous-séries 2O et 3O) ne permet pas de mettre en ligne les instruments de recherche en cours de rédaction. Néanmoins, ils sont accessibles en salle de lecture.
Sous-série 1O.
Table des matières :
- Documents généraux et affaires particulières
- Organisation municipale
- Contentieux intercommunal
- Compétences des communes
- Finances communales
- Biens communaux
- Bâtiments et mobilier communaux
Sous-série 2O.
Dossiers classés dans l'ordre alphabétique des communes.
Sous-série 3O.
Répertoire publié provisoirement en attendant l'intégration de suppléments.
Sous-série 4Op.
Sous-série 5O.
Répertoire publié provisoirement en attendant l'intégration de suppléments.
Articles 10AL1 à 10AL1340.
Table des matières :
- Administration générale (10AL1 à 10AL130)
- Personnel (10AL131 à 10AL205)
- Comptabilité (10AL206 à 10AL233)
- Comptes de gestion des communes (10AL234 à 10AL994)
- Bâtiments, voirie (10AL995 à 10AL1027)
- Biens communaux : Aboncourt à Haspelschiedt (10AL1028 à 10AL1340)
Articles 10AL1341 à 10AL1894.
Table des matières :
- Biens communaux : Hattigny à Zoufftgen (10AL1341 à 10AL1809)
- Chasse (10AL1810 à 10AL1812)
- Forêts (10AL1813 à 10AL1823)
- Caisses d'épargne, monts-de-piété, caisses d'avances (10AL1824 à 10AL1858)
- Ville de Metz (10AL1859 à 10AL1894)
Sous-série 6Op.
Sous-série 7Op.
Sous-série 8Op.
Sous-série 9Op.
