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Archives modernes (1800-1940)

Administration communale

Il convient de ne pas confondre ces dossiers de tutelle sur les affaires communales aux fonds d'archives communales à proprement parler, conservés en série E-Dépôt.

Le travail de classement et de description en cours sur les dossiers d'administration et de voirie communale de 1800 à 1870 (sous-séries 2O et 3O) ne permet pas de mettre en ligne les instruments de recherche en cours de rédaction. Néanmoins, ils sont accessibles en salle de lecture.

Sous-série 1O.

Table des matières :

  • Documents généraux et affaires particulières
  • Organisation municipale
  • Contentieux intercommunal
  • Compétences des communes
  • Finances communales
  • Biens communaux
  • Bâtiments et mobilier communaux

Articles 10AL1 à 10AL1340.

Table des matières :

  • Administration générale (10AL1 à 10AL130)
  • Personnel (10AL131 à 10AL205)
  • Comptabilité (10AL206 à 10AL233)
  • Comptes de gestion des communes (10AL234 à 10AL994)
  • Bâtiments, voirie (10AL995 à 10AL1027)
  • Biens communaux : Aboncourt à Haspelschiedt (10AL1028 à 10AL1340)

Articles 10AL1341 à 10AL1894.

Table des matières :

  • Biens communaux : Hattigny à Zoufftgen (10AL1341 à 10AL1809)
  • Chasse (10AL1810 à 10AL1812)
  • Forêts (10AL1813 à 10AL1823)
  • Caisses d'épargne, monts-de-piété, caisses d'avances (10AL1824 à 10AL1858)
  • Ville de Metz (10AL1859 à 10AL1894)
 
 

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