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Archives modernes (1800-1940)

Finances et fiscalité

Comptabilité publique

Sous-séries 1P à 4P.

Table des matières :

Trésor public et comptabilité générale (1P1 à 1P78)

  • Affaires générales (1P1 et 1P2)
  • Instructions ministérielles (1P3 et 1P4)
  • Affaires diverses (1P5 à 1P14)
  • Offrandes patriotiques (1P15)
  • Emprunt de 100 millions (1P16 à 1P78)

Trésorerie générale (2P1 à 2P18)

Contributions directes (3P1 à 3P83)

Contributions indirectes (4P1 à 4P34)

Sous-série 6AL.

Table des matières :

  • Conseil général (6AL1)
  • Comptabilité publique (6AL2 à 6AL18)
  • Registres de comptabilité (6AL19 à 6AL248)
  • Contributions directes (6AL249)
  • Contributions indirectes (6AL250)
  • Emprunts (6AL251 à 6AL286)
  • Pensions (6AL287 à 6AL320)
  • Biens domaniaux et départementaux en Lorraine (6AL321 à 6AL331)
  • Biens domaniaux (6AL332 à 6AL348/2)
  • Propriétés départementales (6AL349 à 6AL446)
  • Administration des propriétés publiques (6AL447 à 6AL454)
  • Frais de bureau (6AL455 et 6AL456)
  • Divers (6AL457 à 6AL466)

Sous-séries 11P à 15P.

Table des matières :

Trésor public et comptabilité générale

  • Fonds de la préfecture (11P1 à 11P48)
  • Fonds de la trésorerie (sous-série vacante 12P)

Contributions directes et cadastre

  • Fonds de la préfecture (13P1 à 13P10)
  • Fonds de l'administration des contributions directes (14P1 à 14P607)
    • Rôles des impôts classés par perceptions (14P1 à 14P557)
    • Matrices générales (14P558 à 14P607)

Contributions indirectes

  • Fonds de la préfecture (15P1 à 15P6)
  • Fonds de l'administration (sous-série vacante 16P)
 
 

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