un site du département de la moselle

Notaires

Notaires postérieurs à la Révolution

Metz

Cette étude a été maintenue malgré la démission de son titulaire après la guerre de 1870. Elle a reçu les archives de l'ancienne étude Schoné dont le titulaire démissionne aussi après 1870.

Le versement 44E qui comprend les minutes de 1851 à 1889 présente beaucoup de lacunes. Seule la collection des minutes du notaire Lange est à peu près complète. Les minutes de son prédécesseur, Me Maujean, ne subsistent que pour les années 1869-1872. Pour le notaire Bernard seul le répertoire a été trouvé. Pour Me Guerquin il ne reste que quelques dizaines d'actes. Les minutes de l'ancienne étude Choné supprimée en 1872 ont pratiquement disparu.

Les archives conservées sous les cotes 353U et 354U couvrent la période de l'an VIII à 1850. On y trouve les archives de l'ancienne étude Choné (354U).

L'étude est maintenue malgré la démission de son titulaire après 1870 et celle reçoit en dépôt les archives de l'étude de Me Ignace, aussi démissionnaire.

Le versement 46E comprend les minutes de l'étude de 1851 à juillet 1913, ainsi que celle de l'ancienne étude Ignace supprimée en 1872, de 1852 à 1872.

Les archives conservées sous les cotes 357U et 358U couvrent la période de l'an IX à 1850. On trouve les archives de l'ancienne étude Ignace (358U).

L'étude est maintenue malgré la démission de son titulaire après 1870. Elle reçoit les archives de l'étude Feilzer-Montjean supprimée en 1876, elle-même dépositaire ses minutes de l'ancienne étude Gilbrin depuis 1870.

Le versement 48E comprend les minutes de l'étude actuelle de 1851 à 1919, celles de l'ancienne étude Gilbrin supprimée en 1872 et celles de l'ancienne étude Feilzer supprimée en 1874, ainsi que des répertoires de ces études de la 1ère moitié du 19e siècle. Des testaments olographes des 18e et 19e siècles déposés dans les études Lajeunesse, Grosset, Purnot, Toussaint et Montjean ont également été retrouvées.

Les minutes du notaire Franckel sont en mauvais état car elles ont été partiellement brulées.

Les archives conservées sous les cotes 350U à 352U couvrent la période de l'an VII à 1850. On y trouve les actes des anciennes études de Norroy-le-Veneur, de Me Gilbrin (350U) et des notaires Monjean et Feilzer (352U).

Les versements successifs de l'étude Roesen de Metz (Metz II) de 1990 et de 2014, cotés 23E, ont permis de compléter le fonds constitué avant 1950 et coté en sous-séries 355U et 356U. Les minutes de 1851 à 1939 ont été progressivement prises en charge ainsi que les répertoires parfois antérieurs à la Révolution qui étaient restés à l'étude. Celle-ci avait repris les archives de l'étude Simon (Metz I), supprimée en 1872.

Les archives conservées sous les cotes 355U et 356U couvrent la période de l'an VIII à 1850. On y trouve les actes de l'ancienne étude Simon (356U).

Le versement 45E comprend les minutes de l'étude actuelle de 1851 à 1814, ainsi que celle de l'ancienne étude Bernard supprimée en 1872, de 1851 à 1872. Il n'existe plus de répertoires ni pour l'une, ni pour l'autre.

Certaines minutes sont en mauvais état de conservation.

Les archives conservées sous les cotes 348U et 349U couvrent la période de l'an VIII à 1850. On y trouve les actes de l'ancienne étude Bernard (349U).

En 2011, le fonds est constitué des minutes et répertoires du notaire Thimothée Welter, qui a exercé du 7 avril 1904 au 23 juin 1925, ainsi que des minutes de la première décennie d'exercice de son successeur, Edouard Cropsal, en activité du 1er novembre 1925 au 18 juillet 1956. Les minutes du premier mois d'exercice de Cropsal sont du reste contenues dans la même boîte que celles de la fin de celui de Welter.

Le versement 50E couvre la période de 1904 à 1936.

 
 

logo

Copyright © 2015
Tous droits réservés
Département de la Moselle

1, Rue du Pont Moreau
CS 11096
57036 Metz CEDEX 01

Nous contacter

Archives départementales
1, allée du Château à Saint-Julien-lès-Metz
Tél. : 03.87.78.05.00

Centre des archives industrielles et techniques
Rue du Merle à Saint-Avold
Tél. : 03.87.78.06.78

Suivez l'actualité des Archives en temps réel !

Rejoignez-nous surfacebook-logo

Plan du site - Mentions légales - Foire aux questions