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Archives modernes (1800-1940)

Justice

Justice de paix et tribunaux cantonaux

A noter que les fonds d'archives des justices de paix de Bitche et de Phalsbourg ont disparu au cours des bombardements du siège de 1870.

Les lecteurs consulteront aussi les articles 2L85 à 2L191 dans la rubrique "Révolution française".

Metz. (4)

Sous-séries 31U et 54U26.

Sous-séries 32U et 54U27.

Sous-séries 33U et 54U28.

Sous-séries 37U et 54U32.

Sous-séries 38U et 54U33.

Sous-séries 39U et 54U34.

 
 

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