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Archives modernes (1800-1940)

Justice

Juridictions cantonales

A noter que les fonds d'archives des justices de paix de Bitche et de Phalsbourg ont disparues au cours dans les bombardements du siège de 1870.

Les lecteurs consulteront aussi les articles 2L85 à 2L191 dans la rubrique "Révolution française".

Metz. (3)

Sous-séries 9U et 54U1.

Sous-série 54U4.

Pour mémoire, les archives antérieures ont été détruites dans les bombardements du siège de 1870.

Sous-séries 26U et 54U19.

Sous-séries 27U et 54U21.

 
 

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