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Archives modernes (1800-1940)

Agriculture, eaux et forêts

Forêts

Articles 5P1 à 5P257 et 5P685 à 5P696.

Table des matières :

FONDS DES PREFECTURES

  • Organisation, législation, documents collectifs (5P1 à 5P2)
  • Droits d'usage et cantonnements des droits d'usage (5P3 à 5P120)
    • Département de la Moselle (5P3 à 5P91)
    • Département de la Meurthe (5P92 à 5P120)
  • Défrichements (5P121 à 5P136)
  • Gestion des propriétés forestières domaniales et communales (5P137 à 5P148)
  • Personnel (5P149 à 5P153)
  • Contentieux (5P154 à 5P155)
  • Exploitation (5P156 à 5P165)

FONDS DES CONSERVATIONS DES FORETS

  • Conservation de Metz (5P166 à 5P224)
    • Administration générale (5P166 à 5P172)
    • Personnel (5P173)
    • Administration forestière (5P174 à 5P174BIS)
    • Contentieux (5P175)
    • Forêts domaniales (5P176 à 5P190)
    • Forêts communales (5P191 à 5P223)
    • Forêts des hospices (5P224)
  • Conservation de Nancy (5P225 à 5P257)
    • Administration générale (5P225 à 5P227)
    • Personnel (5P228)
    • Contentieux (5P229)
    • Forêts domaniales (5P230 à 5P247)
    • Forêts communales (5P248 à 5P257)

FONDS DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS

  • Cartes et plans : voir le catalogue des articles cotés 5P258 à 5P684
  • Registres d'aménagement, de délimitation et d'abornement (5P685 à 5P696)
    • 1ère collection (5P685 à 5P692)
    • Collection de doubles (5P693 à 5P696)

Articles 5P258 à 5P684.

Plan de classement :

  • Plans généraux
  • Forêts domaniales : atlas
  • Forêts domaniales : plans isolés
  • Forêts communales : atlas
  • Forêts communales : plans non reliés
  • Forêts des hospices : atlas
  • Forêts des hospices : plans non reliés
  • Etangs
  • Scieries
  • Forêts et terrains privés
  • Maisons forestières

Sous-série 17AL.

Table des matières :

FONDS DU SERVICE FORESTIER ET DES SOUS-INSPECTIONS

  • Administration générale
    • Généralités
    • Personnel et bâtiments
    • Comptabilité
  • Aménagement des forêts
    • Forêts domaniales
    • Forêts communales
  • Foncier forestier
    • Acquisitions, délimitations, surfaces
    • Concessions et exploitation
    • Syndicats forestiers et forêts hospitalières

FONDS DE MAISONS FORESTIERES

  • Fénétrange
  • Rombas
  • Forêts domaniales de Saint-Quirin, Abreschviller et Walscheid
  • Sarrebourg

CARTES ET PLANS

  • Cartes générales
  • Forêts domaniales
  • Forêts communales
  • Forêts des hospices
  • Maisons forestières
  • Travaux et concessions

Sous-série 307M.

Table des matières :

  • Forêt domaniale de Dabo
  • 35e CONSERVATION DES EAUX ET FORETS
    • Organisation et administration générale
    • Forêts domaniales
    • Forêts communales
    • Affaires militaires
    • Autres forêts
    • Exploitation de la forêt
  • CANTONNEMENTS
    • Abreschviller
    • Fénétrange
    • Rombas
    • Walscheid
 
 

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