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Archives modernes (1800-1940)

Police et sécurité

Sous-séries 55M à 59M.

Table des matières :

  • Affaires politiques et relatives aux plébiscites (55M1 à 55M12)
  • Voyages officiels (56M et 57M)
  • Fêtes et cérémonies publiques (58M1 à 58M3)
  • Attentats contre le chef de l'Etat, tentatives de révolution (59M)

Sous-séries 61M à 121M.

Table des matières :

Organisation

  • Commissaires de police (61M1/2 et 63M1/2)
  • Rapports de police et de gendarmerie (68M1/2 à 75M1/2)

Sûreté générale

  • Etrangers (76M1/2 à 85M1/2)
  • Emigration (88M1/2 à 93M1/2)
  • Condamnés (95M1/2 à 99M1/2)

Débits de boissons (100M1 à 105M)

Passeports et police du roulage (106M1 à 114M)

Affaires diverses

  • Recherches dans l'intérêt des familles (115M1 à 115M5)
  • Loteries (116M1 à 116M4)
  • Armes (117M)
  • Domestiques, ouvriers, commissaires publics, rixes (118M)
  • Toitures en chaume (119M1 à 121M2)

Sous-série 3AL.

Table des matières :

  • Souveraineté (3AL1 à 3AL2)
  • Naturalisation, émigration, étrangers (3AL3 à 3AL237)
  • Justice (3AL238 à 3AL249)
  • Tribunaux et prisons cantonales (3AL494/1 à 3AL503)
  • Administration pénitentiaire (3AL481 à 3AL493)
  • Etat civil (3AL250 à 3AL253)
  • Mesures contre l'incendie, pompiers (3AL254 à 3AL283)
  • Polices départementale et municipale (3AL284 à 3AL392)
  • Gendarmerie (3AL393/1 à 3AL400)
  • Statistique (3AL401 à 3AL406)
  • Sociétés (3AL410/1 à 3AL480)
  • Automobiles (3AL504 à 3AL512)
  • Affaires diverses (3AL407 à 3AL409)
  • Etat civil de Metz (3AL514 à 3AL516)

Sous-série 304M.

Table des matières :

  • Organisation et personnel (304M1 à 304M18)
  • Rapports périodiques de police et de gendarmerie (304M19 à 304M31)
  • Police administrative (304M32 à 304M153)
    • Affichage (304M32)
    • Armes (304M33)
    • Nomades, forains, marchands ambulants (304M34 à 304M58)
    • Rapatriement d'indigents (304M59 à 304M60)
    • Chasse et louveterie (304M61 à 304M65)
    • Pêche (304M66 à 304M68)
    • Protection des animaux (304M69)
    • Loteries et jeux, cartomancie (304M70 à 304M74)
    • Quêtes et souscriptions (304M75)
    • Réunions publiques et sportives (304M76 à 304M77)
    • Heure légale (304M78)
    • Associations et sociétés (304M79 à 304M132)
    • Hôtels (304M133)
    • Spectacles et réglementation des lieux publics (304M134 à 304M143)
    • Prostitution et police des moeurs (304M144 à 304M147)
    • Transport de corps (304M148)
    • Loyers (304M149 à 304M150)
    • Ramonage (304M151 à 304M152)
    • Police de la route (304M153)
  • Relations internationales et étrangers (304M154 à 304M325)
  • Sûreté générale (304M326 à 304M346)
  • Supplément (304M347 à 304M350)

Sous-série 6R

Fonds des services départementaux d'incendie et de secours.

 
 

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