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Archives contemporaines (après 1940)

Préfecture de la Moselle

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

Versements 599W, 1188W, 1446W, 1512W, 1561W, 1565W, 1588W et 1597W.

Les cotes 1512W1-42 contiennent des autorisations ou déclarations annulées entre 1981 et 1989 concernant des activités liées à l'artisanat ou industrielles.

 
 

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