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Archives contemporaines (après 1940)

Economie, finances et cadastre (services et établissements publics de l'Etat)

Enregistrement.

Les archives de l'enregistrement classées dans la série W prennent la suite, pour le bureau de Bitche, des documents de la sous-série 3Q4.

Le bureau de Bitche a été rattaché à celui de Sarreguemines en 1969.

Les archives de l'enregistrement classées dans la série W prennent la suite, pour le bureau de Forbach, des documents de la sous-série 3Q12.

Les archives de l'enregistrement classées dans la série W prennent la suite, pour le bureau d'Hayange, des documents de la sous-série 3Q14, et pour le bureau d'Audun-le-Tiche, rattaché à celui d'Hayange en 1965, des documents de la sous-série 3Q3.

Les archives de l'enregistrement classées dans la série W prennent la suite, pour le bureau de Rohrbach-lès-Bitche, des documents de la sous-série 3Q22.

Le bureau de Rohrbach-lès-Bitche a été rattaché à celui de Sarreguemines en 1965.

Les archives de l'enregistrement classées dans la série W prennent la suite, pour le bureau de Sarralbe, des documents de la sous-série 3Q25.

Le bureau de Sarralbe a été rattaché à celui de Sarreguemines en 1965.

Les archives de l'enregistrement classées dans la série W prennent la suite, pour le bureau de Sarreguemines, des documents de la sous-série 3Q27.

Les archives de l'enregistrement classées dans la série W prennent la suite, pour le bureau de Thionville, des documents de la sous-série 3Q29 et de la sous-série 3Q30.

 
 

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