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Archives modernes (1800-1940)

Bureaux de l'enregistrement et hypothèques

Bureaux de l'enregistrement (3 Q)

3Q3.

Voir la suite des versements du bureau de l'enregistrement d'Audun-le-Tiche dans la rubrique 'Archives contemporaines". Le bureau d'Audun-le-Tiche a été rattaché à celui d'Hayange en 1965.

3Q12.

Voir la suite des versements du bureau de l'enregistrement de Forbach dans la rubrique "Archives contemporaines".

3Q14.

Voir la suite des versements du bureau de l'enregistrement de Hayange dans la rubrique 'Archives contemporaines".

 
 

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