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Archives modernes (1800-1940)

Bureaux de l'enregistrement et hypothèques

Conservation des hypothèques (400 Q - 437 Q)

(an IV-1899).

Introduction :

  • L'organisation des conservations des hypothèques
  • Les registres conservés
  • Intérêt et utilisation des registres d'hypothèques

Répertoire :

Conservations des hypothèques (an IV-an VII)

Régime de la loi du 9 messidor an III

  • 400 Q 1 Conservation de Bitche
  • 400Q 2-3 Conservation de Bouzonville
  • 400 Q 5-6 Conservation de Dieuze
  • 400 Q 7-9 Conservation de Sarreguemines
  • 400 Q 10 Conservation de Thionville
  • 400 Q 11-14 Conservation de Vic

Régime de la loi du 11 brumaire an VII

  • 400 Q 15-16 Conservation de Bitche
  • 400 Q 17-21 Conservation de Bouzonville
  • 400 Q 22-25 Conservation de Dieuze
  • 400 Q 26-28 Conservation de Sarreguemines
  • 400 Q 29-32 Conservation de Thionville
  • 400 Q 33 Conservation de Vic

Conservations des hypothèques à partir de la loi du 21 ventôse an VII (1799-1899)

Conservation de Metz

  • 401-408 Q Répertoire et tables
  • 409-411 Q Registres de formalités
  • 412 Q Archives du service
  • 413 Q Bureau de Faulquemont

Conservation de Sarrebourg

  • 414-416 Q Répertoire et tables
  • 417-419 Q Registres de formalités

Conservation de Sarreguemines

  • 420-421 Q Répertoire et tables
  • 422-424 Q Registres de formalités

Conservation de Thionville

  • 425-427 Q Répertoire et tables
  • 428-430 Q Registres de formalités
  • 431 Q Archives du service

Conservation de Vic (1799-1870) - Château-Salins (1871-1899)

  • 432-434 Q Répertoire et tables
  • 435-437 Q Registres de formalités
 
 

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