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Archives anciennes (avant 1790)

Administrations provinciales

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Intendances des généralités de Metz et de Nancy

Articles C24 à C70, C832 à C839, C851 à C863 et C900 à C941.

Il convient de souligner que les articles C24 à C70 et C832 à C839 ne distinguent pas le fonds de l'intendance des Trois-Evêchés et celui de l'intendance de Lorraine.

Plan de classement :

  • Liste des villages de la province des Trois-Evêchés (C24)
  • Réception des travaux de construction de l'hôtel de l'intendance (C25)
  • Fortifications (C26)
  • Inventaire du mobilier de l'hôtel de la monnaie de Metz (C27)
  • Comptes des recettes et dépenses de Sophie de La Leyen (C28)
  • Plans (C29)
  • Edits, lettres patentes et déclarations du roi (C30 à C34)
  • Arrêts des parlements de Paris, Metz et Nancy, de la Cour souveraine de Nancy et de la chambre des comptes de Lorraine (C35 à C39)
  • Ordonnances du lieutenant général de police de Nancy (C40)
  • Atours de la ville de Metz (C41)
  • affaires domaniales (C42)
  • Séquestre des biens des protestants (C43 et C44)
  • Affaires des villes et communautés (C45 à C70)
  • Rectification d'un cours d'eau à Sierck (C832)
  • Correspondance administrative (C833 à C839)
  • Bacs et péages (C851)
  • Fortifications et embellissement de la ville de Metz (C852 et C853)
  • Aménagement de la place d'Armes et des rues adjacentes (C854 à C857)
  • Mendicité et assistance publique (C858)
  • Subsistances (C859)
  • Logement des troupes à Metz (C860)
  • Registre d'ordre du bailliage de Metz (C861)
  • Contrôle des communautés (C862)
  • Manufacture royale de Sedan (C863)
  • Correspondance (C900)
  • Prisons militaires (C901)
  • Poudres et salpêtres (C902)
  • Justice de l'intendant (C903 à C940)
  • Varia (C941)
  • Subdélégation de Longwy (C942 et C943)
  • Subdélégation de Thionville (C944)

Articles C977 à C979.

  • Subdélégation de Boulay
  • Subdélégation de Bouzonville
  • Subdélégation de Sarreguemines

Fonds en cours de reclassement.

Plan de classement provisoire :

  • Tableau des communes du département de Metz ou des Trois-Evêchés (C24)
  • Facultés et universités (C31/5)
  • Grands personnages (C35/1)
  • Conventions internationales (C41/4, C54)
  • Affaires économiques (C29/19, C41/21)
  • Affaires militaires (C45/15, C41/16, C860)
  • Affaires religieuses (C31/3, C45/11, C30/5, C30/6, C30/9, C30/10, C43/1, C43/2, C43/3)
  • Assistance publique (C47/2, C45/13, C858)
  • Contestation des limites et de souveraineté (C45/3, C46/15, C29/12, C29/15, C31/4, C41/9, C29/13, C29/16, C29/5, C29/23, C29/2, C29/1, C29/22)
  • Contrebande (C46/16)
  • Contrôle des villes et communautés d'habitants (C42/13, C42/6, C41/13, C45/17, C42/23, C45/8, C852 à C857, C26, C45/5)
  • Epidémies (C31/11)
  • Fiscalité (C30/1 à C30/4, C30/7)
  • Forêts (C29/17, C29/20, C29/6)
  • Hôtels administratifs (C47/3, C25, C47/4, C46/8, C46/7, C27, C46/1)
  • Législation et réglementation monétaire (C34/1, C32/1)
  • Institutions judiciaires (C31/8, C46/4, C29/11, C42/4, C46/13, C46/3, C42/17, C42/11, C46/2, C46/6, C42/15, C42/16, C42/14, C31/10, C39, C42/2, C41/14, C38/2, C38/1, C41/18, C33/1, C45/4, C36/1 à C36/4, C45/14, C37/2, C37/1, C35/2, C46/5)
  • Librairie (31/12)
  • Police rurale (C46/9)
  • Principautés (C41/15, C46/11, C28, C42/1)
 
 

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