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Archives anciennes (avant 1790)

Administrations provinciales

Accès par institutions

Il convient de lire l'introduction du répertoire numérique dressé par Paul d'Arbois de Jubainville pour connaître l'historique de la conservation et du classement des fonds classés dans la série C et les compétences dévolues aux institutions qui les ont produits.

Rapellons simplement ici que le 1er intendant de la généralité de Metz est installé en 1637. Ses compétences s'exercent en matière de finances, de police et de justice. Il est secondé localement par des subdélégués.

Le gouverneur militaire est chargé de garantir la sûreté de la circonscription qui lui est dévolue et de contrôler les équipements défensifs.

Les assemblées provinciales instituées dans les pays d'Etat en 1787 sont supprimées en 1789. Elles disposent de compétences en matière de fiscalité et de voirie.

Les fonds d'archives de ces trois types d'institutions sont très lacunaires du fait d'un incendie déclaré dans l'hôtel de l'intendance en 1803.

Articles C1 à C23, C828 à C831 et C986 à C991.

Table des matières :

  • Enregistrement de la correspondance (C1)
  • Renseignements sur les routes (C2 et C3)
  • Plans et cartes (C4 à C6)
  • Affaires militaires diverses (C7 à C23 et C831)
  • Dépenses pour la démolition et la réparation des remparts de Metz (C828 à C830)
  • Dossiers d'affaires militaires de provenances diverses (C986 à C991)

Articles C840 à C850, C945/1 à C949 et C980 à C985.

Plan de classement :

  • Généralité des Trois-Evêchés (C840 à C850 et C945/1 à C949)
  • Généralité de Lorraine (C980 à C985)
 
 

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