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Archives anciennes (avant 1790)

Cours et juridictions

Accès par institutions

Compte tenu de l'hétérogénéité des instruments de recherche établis au cours des 19e et 20e siècles pour décrire les fonds d'archives judiciaires antérieurs à 1790, nous proposons ici un accès méthodique par institutions qui ne tient pas compte de l'ordre numérique des cotes mais fusionne, au contraire, les extraits des différents instruments de recherche relatifs à une même juridiction.

Articles B102 à B250 (ancienne cotation de l'inventaire), B10119 à B10447 (répertoire de 1930), B11288 à B11305 (supplément de 1981) et B11332 à B11462 (3e complément de 2006-2009).

Table de concordance de 1930.

Articles B272 à B323 et B333 (ancienne cotation de l'inventaire), B4658 à B5728 et B11206 à B11225 (souveraineté des Trois-Evêchés), B8834 à B9867 et B11278 à B11284 (souveraineté de la Lorraine et du Barrois).

Table de concordance de 1930 et tableau des rectifications de 1981.

La hiérarchie des tribunaux d'Ancien Régime relègue au dernier rang les justices seigneuriales. Du ressort du parlement de Metz ou de celui de Nancy en fonction de leur souveraineté, elles ressortent en 1ère instance aux juridictions secondaires.

Articles B10448 à B10511 (Metz) et B10512 à B10571 (Sarreguemines).

B10501 1 V2

Lettre et autoportrait d'un caporal à son amoureuse

(B10501 : fonds de la maréchaussée de Metz)

Avec tableau des rectifications de 1981.

Articles B10572 à B10694 (répertoire de 1930).

Cette juridiction est établie en 1691 pour connaître en 1ère instance de toutes les matières qui concernent la ferme générale du tabac, des droits sur la formule des papiers et parchemins timbrés, de ceux pour la marque sur l'or et sur l'argent, des contraventions relatives aux marchandises dont l'entrée est prohibée, et des droits sur les cuirs. A côté de cette juridiction, il en existait une autre plus spéciale encore, la subdélégation de la commission de Reims, établie en 1740 dans l'étendue des évêchés de Metz et de Toul pour instruire, jusqu'à jugement définitif exclusivement, les procès concernant les contrebande en sel et tabac, faites avec port d'armes ou par attroupement (B10693 et B10694).

Articles B10695 à B10719 (répertoire de 1930) et B11306 à B11331 (supplément de 1981).

 
 

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